Téléchargements
Convocation Assemblée communale 25 juin 2026 PV de l'assemblée extraordinaire du 12.03.2026 Rapport de gestion 2025 PV de l'assemblée du 04.12.2025 Rapport relatif au budget 2026 PV de l'assemblée 26.06.2025 PV de l'assemblée 03.04.2025 PV de l'assemblée 12.12.2024 PV de l'assemblée 27.06.2024 PV de l'assemblée 14.12.2023 PV de l'assemblée 04.05.2023Assemblée communale
Les Assemblées communales ont lieu à la halle de gymnastique de Chevenez.
Elles sont convoquées selon le règlement communal d'organisation.
Prochaine assemblée communale - 25 juin 2026 à 20h00 à la halle de gymnastique de Chevenez
Ordre du jour
1. Approuver le procès-verbal de l’Assemblée communale du 12 mars 2026.
2. Informations – Communications.
3. Prendre connaissance et approuver les comptes 2025, voter les dépassements budgétaires.
4. Divers.
Le procès-verbal mentionné au point 1 est consultable au Secrétariat communal. Les demandes de compléments ou de rectifications pourront être adressées, par écrit, au Secrétariat communal au plus tard la veille de l’assemblée ou être faites verbalement lors de celle-ci. L’assemblée communale se prononcera sur les corrections demandées, sinon le procès-verbal sera approuvé sans relecture.
Les comptes 2025 indiqués sous point 3 seront à disposition de la population au Bureau communal, L’Abbaye 114 à Chevenez, ainsi que ci-contre.
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Administration communale
de Haute-Ajoie
Horaires
Lundi : 08:00–11:00 et 15:00–18:30
Mardi : 08:00–11:00 et 15:00–17:00
Mercredi : FERMÉ
Jeudi : 08:00–11:00 et 15:00–17:00
Vendredi : 08:00–11:00 et 15:00–17:00
