Assemblée communale

Ordre du jour

1. Approuver le procès-verbal de l’Assemblée communale du 26 juin 2025.

2. Informations – communications.

3. Discuter et voter la dépense de CHF 3’900’000.- pour la réalisation d’un nouveau bâtiment communal destiné à la voirie et l’administration, à la place du bâtiment no 116 L’Abbaye à Chevenez, la transformation et la rénovation du bâtiment no 114 L’Abbaye à Chevenez et la réalisation d’un chauffage à distance pour les bâtiments communaux voisins. Donner compétence au Conseil communal pour en assurer et consolider le financement, sous déduction des participations financières de tiers.

4. Discuter et voter la dépense de CHF 30’000.- pour la réfection de la peinture des couloirs, de la cage d’escalier et d’une salle de classe, ainsi que la réfection des cloisons des WC de l’école de Chevenez. Donner compétence au Conseil communal pour en assurer et consolider le financement, sous déduction des participations financières de tiers.

5. Budget 2026 – comptes de résultat : prendre connaissance et approuver la quotité d’impôt, les taxes communales et le budget 2026.

6. Statuer sur la demande d’admission à l’indigénat communal en faveur de Madame Valérie Thevenot, domiciliée à Réclère.

7. Divers.

Le procès-verbal mentionné au point 1 est consultable au Secrétariat communal ou sur le site Internet www.hauteajoie.ch. Les demandes de compléments ou de rectifications pourront être adressées, par écrit, au Secrétariat communal au plus tard la veille de l’assemblée ou faites verbalement lors de celle-ci. L’assemblée communale se prononcera sur les corrections demandées, sinon le procès-verbal sera approuvé sans lecture.

Le budget 2026 indiqué sous point 5 sera à disposition de la population au Bureau communal, L’Abbaye 114 à Chevenez.

Tous ces documents sont également disponibles sur le site internet de la commune www.hauteajoie.ch