Assemblée communale

Ordre du jour

1. Approuver le procès-verbal de l’Assemblée communale du 12 décembre 2024.

2. Prendre connaissance et adopter le projet de plan d’aménagements local (PAL) comprenant le plan de zones, le règlement communal sur les constructions et le plan des dangers naturels.

3. Discuter et voter la dépense de CHF 85’000 pour l’assainissement de l’éclairage public de la route de Besançon à Chevenez. Donner compétence au Conseil communal pour en assurer et consolider le financement, sous déduction des participations financières de tiers.

4. Discuter et voter la dépense de CHF 85’000 pour les travaux d’assainissement du gaz radon et la mise aux normes de sécurité à la crèche-garderie Les Pitchounes, bâtiment no 79 rue des Colonges à Chevenez. Donner compétence au Conseil communal pour en assurer et consolider le financement, sous déduction des participations financières de tiers.

5. Discuter et voter un crédit de CHF 190’000 pour la réalisations d’un nouveau bâtiment communal destiné à la voirie et à l’administration, à la place du bâtiment no 116 L’Abbaye à Chevenez, et un chauffage à distance pour les bâtiments communaux voisins. Donner compétence au Conseil communal pour en assurer et consolider le financement, sous déduction des participations financières de tiers.

Le procès-verbal mentionné au point 1 est consultable au Secrétariat communal ou sur le site Internet www.hauteajoie.ch. Les demandes de compléments ou de rectifications pourront être adressées, par écrit, au Secrétariat communal au plus tard un jour avant l’assemblée ou faites verbalement lors de celle-ci. L’assemblée communale se prononcera sur les corrections demandées, sinon le procès-verbal sera approuvé sans relecture.

Le dossier qui concerne le Plan aménagement local (PAL), au point 2, sera consultable exclusivement le jour de l’assemblée dès 19h30 à la halle de gymnastique de Chevenez.